Code Nouveau de la Peche Fluviale, Annote Et Explique d'Apres La Jurisprudence, Cour de Cassation

Code nouveau de la pêche fluviale: annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel à l'usage des gendarmes et des agents chargés de la surveillance de la pêche (4e édition entièrement refondue) / par É. Martin, ...Date de l'édition originale: 1876Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr