Conference Des Ordonnances de Louis XIV d'Avril 1667 Et Aout 1669 Avec Les Anciennes Ordonnances

Conférence des ordonnances de Louis XIV [d'avril 1667 et aout 1669]... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits [de décembre 1716 et novembre 1717], déclarations et arrêts [du Conseil d'Etat, 1667-1670] donnez en interprétation des ordonnances...Date de l'édition originale: 1755Sujet de l'ouvrage: Actes royaux -- Ouvrages avant 1800Justice (Actes royaux)Procès -- procédure civile (Actes royaux)État-civil -- officiers, suppression (Actes royaux)[Acte royal. 1667-04-00. Saint-Germain-en-Laye][Acte royal. 1669-08-00. Saint-Germain-en-Laye][Acte royal. 1716-12-00. Paris][Acte royal. 1717-11-00. Paris]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr