Des Taxes Communales d'Octroi, de Leur Etablissement Et de Leur Suppression These

Des taxes communales d'octroi, de leur établissement et de leur suppression: thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 16 juillet 1896... / par Gaston Bertrand, ...; Faculté de droit de GrenobleDate de l'édition originale: 1896Appartient à l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr